Achat moto sans CG en Italie et imat en France

[yves c.]

Tant mieux, car une immatriculation est indispensable. Après, lorsque tu reçois les papiers, tu te rends au centre des impôts de ton coin pour le quitus fiscal (ou peut être que l’on peut le faire en ligne maintenant) avec les papiers, un acte de vente (tu peux remplir un cerfa français) une CI et un justificatif de domicile. Attention, pour ne pas payer de taxe, il faut que le véhicule ait plus de 6 mois par rapport à la 1ere mise en circulation et plus de 6000km (il faut que ce soit marqué sur l’acte de vente).
Voilà !

[fmace]

Yves il est bien prévu dans les conditions de vente que j'ai l'inscription au registre historique (à mon nom) plus le certificat d'immatriculation italien
Le quitus fiscal s'obtient en France, n'est-ce pas ?

[yves c.]

Salut Francis,

Juste un détail : le registre historique n’est pas une immatriculation ! En effet, c’est le premier pas en Italie pour demander le CTS et enfin obtenir des papiers pour rouler, avec une immatriculation italienne. J’espère donc que ton vendeur te fournira les bons papiers.
En France, un papier du registre historique, c’est presque inutile.
Mais le problème ne vient pas de là, puisque pour immatriculer ta moto en France, l’ANTS te demandera :
- un quitus fiscal
-le certificat de la FFVE
- l’acte de vente
-la « CG » italienne sur laquelle il est précisée le n° d’immatriculation
C’est sur ce dernier point que ça bloque, car un certificat historique italien seul ne sert à rien à ce niveau là en France.
Tiens-nous au courant !

[fmace]

Merci Yves
La moto est en cours d'immatriculation via la fédération italienne et la fameuse fiche du registre historique.
Une procédure un brin longue de 3 mois, mais c'est une solution dont la FFM pourrait s'inspirer ...

[yves c.]

Salut,
Si la F2 n’a pas de papiers italiens, oublie son immatriculation en France, d’abord parce que ce modèle n’a jamais été importé à l’époque, mais aussi parce qu’actuellement, quelle que soit la provenance, pas de papier=pas d’immatriculation. La FFVE te vendra bien le certificat, mais l’ANTS bloquera le dossier.
Concernant les Puch en général, il n’y a aucune trace d’homologation à l’époque quels que soient le modèle et l’année. L’importateur magouillait à l’époque en vendant quelques motos (des F5 principalement) avec des feuilles des mines BPS datant de 1977!
La solution, si la moto n’a pas de papiers, c’est de demander à ton vendeur de faire faire un CTS (« Certificato Tecnico Sostitutivo »). Comme cela a un coût, dit lui que tu paieras pour la démarche.

[fmace]

Je réveille ce vieux post car je suis en train d'acheter en Italie une Puch Frigerio F2 de 1978.

Ce modèle n'ayant jamais été importée en France, je ne sais pas si c'est toujours possible de passer par la FFVE pour obtenir un certificat et quel est la meilleure solution pour arriver à obtenir le précieux sésame.
Merci d'avance

[Azura83]

Merci ricounet pour ton retour d'expérience et effectivement ça ne fait pas vraiment envie de se lancer dans cette galère je crois que je vais acheter Gaulois !! Mais je me doutais un peu que ce n'était pas simple d'ou ma question.
JUJU rs vu la rareté de ces motos je ne vais pas faire le difficile donc 125 ou 250 peu importe et puis les deux me plaisent de toutes façons...

[JUJU rs]

La Simplicité, faire une demande à la F.F.V.E. avec un titre de circulation égaré par le ou les précédents propriétaires, la démarche administrative avec les documents italien bien compliqué.

Les PUCH étaient immatriculés en France avec des cartons B.P.S. aujourd'hui la F.F.V.E. prend en compte avec la marque et modèle conforme a la moto.

[ricounet]

Je n'ai pas eu cette demande ,en revanche il faut prouver que le véhicule et prévu pour circuler sur la route pour la faire immatriculer en France, mais si tu n'as pas la carte grise , tu peux consulter le fichier d’immatriculation italienne ( s'il y a le numéro d’immatriculation sur la moto), sens cela il faudra trouver le certificat d’homologation de l’époque ou une attestation
Pour l’avoir fait , c’est trop compliqué a obtenir , la prochaine si elle a pas de carte grise je ne prend pas

[Doudou77]

Il y a 10 ans, il fallait un acte notarié confirmant la radiation du véhicule du fichier italien des cartes grises.

Toujours d'actualité ?

[Asterix]

surtout pour le certificat de vente ne pas oublié le kilométrage qui doit être supérieur à 6000kms sinon quand tu demanderas le quitus fiscal aux impôts ce sera 20% de TVA à acquiter !

[ricounet]

Pour l’avoir fait résament, il est préférable d’avoir la carte grise mais si tu as pas ( ce qui était mon cas)il te faut obtenir du vendeur un certificat de vente ( même manuscrit)avec le modèle, l’année, numéro de série indiquées, pour déjà en cas de contrôle sur la route, justifié que la moto et a toi ( pas volé) et il te servira pour le dossier FFVE
Après, suivre la procédure de la FFVE pour obtenir une carte grise de collection, aller aux impôts pour le quitus, photos, ext …
Moi j’ai surtout galéré après sur le site d'ANTS ( ils me demandait la carte grise dans le dossier véhicule d’occasion et bloquai mon inscription), il faut prendre véhicule neuf importé, remplir le document d’importation ( si possible trouvé le certificat d’homologation d’époque) et indiqué dans les commentaires que ces pour un véhicule de collection, et une foi que tu as un numéro de dossier ils vont te contacter pour d’éventuelles documents complémentaires
et surtout de la patience !

[JUJU rs]

Tu cherches une TF3 125/250 ?

[Azura83]

Merci JUJU pour ces infos

je me posais simplement la question car j'ai vu des annonces en Italie pour des KTM GS dans ce cas mais pas la moto que je recherche pour le moment
Pour info je recherche une SWM TF3

[JUJU rs]

Si la moto n’a jamais été homologué en France , plus facile maintenant, tu dois récupérer le type et avec le non commercial de ta moto les numéros évoqués plus haut c’est plus simple maintenant avec la F.F.V.E

Je peux compléter les renseignements en M.P.