http://www.policelocale.be/files/5288/a ... d1ab54.pdf
Immatriculations Belge
Modérateur : THIERRY
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phil.16v
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Bonsoir, en lien le fascicule de la police pour l'immatriculation des cyclos
http://www.policelocale.be/files/5288/a ... d1ab54.pdf
http://www.policelocale.be/files/5288/a ... d1ab54.pdf
Modifié en dernier par phil.16v le 05 déc. 2016 22:23, modifié 1 fois.
A fond les manettes ....... Yeeebaa !!
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birdy459
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salut Raymond , oui je l'ai su après le message , la poste et police ne suivent pas et il y a des complications avec les conformités perdu /volé/ sans conformités ,l'age ...
et de plus pour jugé l'age de certains modèles !!
- comment faire certains sont a cheval sur l'année charnière, ancêtres et pas ancêtres (lorsque tu as un duplicata du conformité la date n'est plus la bonne , cela pose problèmes a l'administration
je prends un ex:
une Zundapp ks 1979 puis la même en 1989 si t'es pas expert rien ne pourrais dire laquelle est de quelle années
le problème une est ancêtre et pas l'autre
et de plus pour jugé l'age de certains modèles !!
- comment faire certains sont a cheval sur l'année charnière, ancêtres et pas ancêtres (lorsque tu as un duplicata du conformité la date n'est plus la bonne , cela pose problèmes a l'administration
je prends un ex:
une Zundapp ks 1979 puis la même en 1989 si t'es pas expert rien ne pourrais dire laquelle est de quelle années
le problème une est ancêtre et pas l'autre
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birdy459
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pour les 50 cc la date butoir est le 11/12/2016
Nouvelle législation au 01/10/2015 pour les cyclomoteurs
Votre cyclo mérite une plaque !
Depuis le 31 mars 2014, les cyclomoteurs et quadricycles légers neufs et usagés ayant déjà été immatriculés en Belgique ou ailleurs, circulent munis d'une plaque… A partir du 1er octobre 2015, tous les cyclomoteurs qui circulent en Belgique devront également être équipés d'une plaque. Une opération de régularisation sera entreprise alors : elle concerne tous les véhicules qui étaient en circulation en Belgique avant le 31 mars 2014, ayant une conformité européenne ou belge.
Date butoir le 11/12/2016!!!
Vous pouvez télécharger la brochure explicative ICI
La procédure expliquée ci-dessous concerne ces véhicules-là.
Autres véhicules concernés par la procédure de régularisation : les véhicules importés d'un pays de l'UE après le 31/03/2014 et qui n'ont jamais été immatriculés, avec une conformité européenne ou belge.
Cette opération de régularisation est lancée afin de renforcer la sécurité routière : véhicules assurés, identification des véhicules, conducteurs identifiables…
Les véhicules importés d'un pays de l'UE avant le 31/03/2014 ayant une conformité nationale (pas européenne) doivent suivre la procédure de validation des motos et cyclomoteurs. Ils pourront ensuite être immatriculés selon la voie normale.
Les véhicules importés d'un pays hors UE avant 31/03/2014 doivent suivre une procédure d'homologation réalisée par une des trois Régions belges.
Nouvelle législation au 01/10/2015 pour les cyclomoteurs
Votre cyclo mérite une plaque !
Depuis le 31 mars 2014, les cyclomoteurs et quadricycles légers neufs et usagés ayant déjà été immatriculés en Belgique ou ailleurs, circulent munis d'une plaque… A partir du 1er octobre 2015, tous les cyclomoteurs qui circulent en Belgique devront également être équipés d'une plaque. Une opération de régularisation sera entreprise alors : elle concerne tous les véhicules qui étaient en circulation en Belgique avant le 31 mars 2014, ayant une conformité européenne ou belge.
Date butoir le 11/12/2016!!!
Vous pouvez télécharger la brochure explicative ICI
La procédure expliquée ci-dessous concerne ces véhicules-là.
Autres véhicules concernés par la procédure de régularisation : les véhicules importés d'un pays de l'UE après le 31/03/2014 et qui n'ont jamais été immatriculés, avec une conformité européenne ou belge.
Cette opération de régularisation est lancée afin de renforcer la sécurité routière : véhicules assurés, identification des véhicules, conducteurs identifiables…
Les véhicules importés d'un pays de l'UE avant le 31/03/2014 ayant une conformité nationale (pas européenne) doivent suivre la procédure de validation des motos et cyclomoteurs. Ils pourront ensuite être immatriculés selon la voie normale.
Les véhicules importés d'un pays hors UE avant 31/03/2014 doivent suivre une procédure d'homologation réalisée par une des trois Régions belges.
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birdy459
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voici de la lecture raymond, pour ceux qui doutent je mets entre @@ dans le texte original
comme dis précedement si votre moto posède un certificat d'immatriculation (bleu ,rose ou de maintenent ) ainsi que son cofomité ou coc (certifatat de confomité europeen) de 1977 a 2016
rien ne change pour vous par contre si elle n a jamais été immatriculée la c'est cuit
En route vers l'Euro 4
Pour un Euro de plus .....
Depuis l’apparition de la norme Euro 1 en 1999, tous les constructeurs qui souhaitent écouler leurs productions sur le marché européen doivent tenir compte de règlements de plus en plus stricts en matière d’émissions sonores et de gaz d’échappements. Aujourd’hui, toute la profession est obnubilée par le passage de la norme Euro 3 à la norme Euro 4.
Pour tenter de transmettre aux générations futures une planète à tout le moins viable, certains politiciens, à différents échelons de l’appareil étatique, tentent de remettre l’écologie au centre des préoccupations. C’est dans cet état d’esprit que les deux roues motorisés doivent répondre aux critères des normes ‘Euro’. Pour les voitures et les camions, la norme Euro 1 étaient d’application dès l’année 1993. Cette norme, adaptée, est devenue obligatoire pour les motos en 1999. Connaitre par cœur les valeurs d’émission de CO, d’HC ou de NOx, autorisées pour les moteurs depuis 1999, n’est pas le plus intéressant. Sachez qu’en passant à l’Euro 2, l’Euro 3 puis l’Euro 4, les moteurs à combustion interne sont de plus en plus silencieux et de moins en moins polluants. La norme Euro 4 apporte sa petite nouveauté. Les parlementaires européens imposent pour la première fois aux fabricants que leurs moteurs correspondent à la législation durant toute leur durée de vie normale. Concrètement, cela signifie qu’un cyclomoteur de 50cc après 11.000 kilomètres doit toujours répondre à la norme Euro 4. Pour les motos de plus grosses cylindrées, la barre est mise à 35.000 kilomètres. Tous les nouveaux modèles de 125cc et au-delà, doivent, depuis le premier janvier 2016, répondre à l’Euro 4. Pour les stocks restants en Euro 3 chez les constructeurs, il n’y a que deux possibilités. Soit adapter les motos avant le premier janvier 2017 pour en faire des Euro 4, soit considérer que ces motos sont des fins de série qui pourront alors être vendue telles quelles, mais sous conditions, jusqu’à épuisement du stock et au plus tard jusqu’au 31 décembre 2018.
Différents points
L’Euro 4 ne se limite pas à des restrictions en matière de bruits et de pollution. Les freins font l’objet de toutes les attentions. Les motos et les scooters de 125cc doivent disposer d’un freinage combiné ou d’un ABS. Au-delà de 125 cc, tous les modèles doivent être équipés d’un ABS d’origine. Deux types de motos sont dispensés de cet équipement : les enduros et les machines de trial qui ne doivent pas être munies d’ABS. Le législateur n’a pas fait les choses à moitié. La définition des motos d’enduro et de trial est bien quadrillée. Cela évitera aux ‘petits malins’ de tenter de faire passer une moto ‘all roads’ à travers les mailles de l’obligation ABS. Un autre point d’attention se focalise sur l’éclairage et les commandes de mise en fonction. Le conducteur ne peut plus disposer d’un commutateur pour éteindre les phares. Dès la mise en route, ils doivent s’allumer automatiquement et ne s’éteindre qu’à la coupure du contact.
Allo? Non mais à l’eau, quoi !
Vous l’aurez compris, les restrictions se sont fortement accentuées sur les niveaux sonores et sur la qualité des gaz produits à l’échappement. Pour de nombreux constructeurs, la seule solution pour faire moins de bruit et gagner en propreté a été d’adopter des systèmes à refroidissement liquide. Double avantage: d’un côté, le manteau ‘liquide’ autour des cylindres agit comme un isolant phonique, de l’autre côté, le refroidissement liquide est plus efficace que son collègue ‘à air’. Le mélange détonant est brûlé à des températures bien supérieures, sans risquer de serrer le moteur, de brûler les soupapes ou les sièges de soupapes. La combustion est meilleure et moins de particules partent vers l’échappement. Pour compléter le tableau, les catalyseurs grossissent et leurs composants ont évolués. Les sondes lambda et les algorithmes perfectionnés qui adaptent l’injection en permanence, permettent aux constructeurs d’améliorer encore toute la phase de combustion.
Cent
Rassurez-vous! Ne paniquez pas! @@@ Si vous disposez d’une moto qui répond à la norme Euro 1, Euro 2 ou Euro 3 et qu’elle est déjà immatriculée, au premier janvier 2017 rien ne changera pour vous@@@. Seul les constructeurs et les importateurs sont dans la tourmente. Pour les fabricants, le premier janvier 2017 signifie l’obligation de développer et construire uniquement des modèles conforme à l’Euro 4. Et les importateurs sont tous préoccupés par l’écoulement des anciennes machines qui sont encore à l’Euro 3. Stijn Vancuyck de la Febiac, nous explique : “pour assurer la vente des modèles restants en Euro 3, le Service Public Fédérale en charge de la mobilité a prévu une série de mesures. Chaque importateur s’attèle à établir des tableaux élaborés reprenant les ventes en 2015 et 2016 de leurs motos Euro 3. Sur base de ces différents listings, le SPF Mobilité accordera une quantité autorisée à la vente entre le premier janvier 2017 et le 31 décembre 2018, et seulement durant cette période transitoire de deux ans“. Les règles imposées par le SPF sont les suivantes: “Le nombre maximal de véhicules ne peut excéder 10% du nombre total de véhicules du même type qui ont été vendus durant les deux années précédentes en Belgique et inscrites pour la première fois à l’immatriculation. Si les 10% correspondent à moins de 100 véhicules, le constructeur peut écouler au maximum 100 véhicules.“ Un exemple fictif va clarifier cette explication. La Yamaha XJR 1300 est un modèle Euro 3. En imaginant que l’importateur D’Ieteren Sport a vendu 70 XJR durant les deux années précédentes, Yamaha ne pourrait vendre en 2017 et 2018 que 7 XJR (10% de 70). Etant donné que ces 7 exemplaires sont inférieures à 100, D’Ieteren Sport pourra donc vendre sur 2017 et 2018, 100 XJR 1300.
La suite de ce reportage à découvrir dans le Moto & Loisirs de ce mois d'aout ...
Texte: Bart De Schampheleire
Photos: Fabrikanten, Febiac
comme dis précedement si votre moto posède un certificat d'immatriculation (bleu ,rose ou de maintenent ) ainsi que son cofomité ou coc (certifatat de confomité europeen) de 1977 a 2016
rien ne change pour vous par contre si elle n a jamais été immatriculée la c'est cuit
En route vers l'Euro 4
Pour un Euro de plus .....
Depuis l’apparition de la norme Euro 1 en 1999, tous les constructeurs qui souhaitent écouler leurs productions sur le marché européen doivent tenir compte de règlements de plus en plus stricts en matière d’émissions sonores et de gaz d’échappements. Aujourd’hui, toute la profession est obnubilée par le passage de la norme Euro 3 à la norme Euro 4.
Pour tenter de transmettre aux générations futures une planète à tout le moins viable, certains politiciens, à différents échelons de l’appareil étatique, tentent de remettre l’écologie au centre des préoccupations. C’est dans cet état d’esprit que les deux roues motorisés doivent répondre aux critères des normes ‘Euro’. Pour les voitures et les camions, la norme Euro 1 étaient d’application dès l’année 1993. Cette norme, adaptée, est devenue obligatoire pour les motos en 1999. Connaitre par cœur les valeurs d’émission de CO, d’HC ou de NOx, autorisées pour les moteurs depuis 1999, n’est pas le plus intéressant. Sachez qu’en passant à l’Euro 2, l’Euro 3 puis l’Euro 4, les moteurs à combustion interne sont de plus en plus silencieux et de moins en moins polluants. La norme Euro 4 apporte sa petite nouveauté. Les parlementaires européens imposent pour la première fois aux fabricants que leurs moteurs correspondent à la législation durant toute leur durée de vie normale. Concrètement, cela signifie qu’un cyclomoteur de 50cc après 11.000 kilomètres doit toujours répondre à la norme Euro 4. Pour les motos de plus grosses cylindrées, la barre est mise à 35.000 kilomètres. Tous les nouveaux modèles de 125cc et au-delà, doivent, depuis le premier janvier 2016, répondre à l’Euro 4. Pour les stocks restants en Euro 3 chez les constructeurs, il n’y a que deux possibilités. Soit adapter les motos avant le premier janvier 2017 pour en faire des Euro 4, soit considérer que ces motos sont des fins de série qui pourront alors être vendue telles quelles, mais sous conditions, jusqu’à épuisement du stock et au plus tard jusqu’au 31 décembre 2018.
Différents points
L’Euro 4 ne se limite pas à des restrictions en matière de bruits et de pollution. Les freins font l’objet de toutes les attentions. Les motos et les scooters de 125cc doivent disposer d’un freinage combiné ou d’un ABS. Au-delà de 125 cc, tous les modèles doivent être équipés d’un ABS d’origine. Deux types de motos sont dispensés de cet équipement : les enduros et les machines de trial qui ne doivent pas être munies d’ABS. Le législateur n’a pas fait les choses à moitié. La définition des motos d’enduro et de trial est bien quadrillée. Cela évitera aux ‘petits malins’ de tenter de faire passer une moto ‘all roads’ à travers les mailles de l’obligation ABS. Un autre point d’attention se focalise sur l’éclairage et les commandes de mise en fonction. Le conducteur ne peut plus disposer d’un commutateur pour éteindre les phares. Dès la mise en route, ils doivent s’allumer automatiquement et ne s’éteindre qu’à la coupure du contact.
Allo? Non mais à l’eau, quoi !
Vous l’aurez compris, les restrictions se sont fortement accentuées sur les niveaux sonores et sur la qualité des gaz produits à l’échappement. Pour de nombreux constructeurs, la seule solution pour faire moins de bruit et gagner en propreté a été d’adopter des systèmes à refroidissement liquide. Double avantage: d’un côté, le manteau ‘liquide’ autour des cylindres agit comme un isolant phonique, de l’autre côté, le refroidissement liquide est plus efficace que son collègue ‘à air’. Le mélange détonant est brûlé à des températures bien supérieures, sans risquer de serrer le moteur, de brûler les soupapes ou les sièges de soupapes. La combustion est meilleure et moins de particules partent vers l’échappement. Pour compléter le tableau, les catalyseurs grossissent et leurs composants ont évolués. Les sondes lambda et les algorithmes perfectionnés qui adaptent l’injection en permanence, permettent aux constructeurs d’améliorer encore toute la phase de combustion.
Cent
Rassurez-vous! Ne paniquez pas! @@@ Si vous disposez d’une moto qui répond à la norme Euro 1, Euro 2 ou Euro 3 et qu’elle est déjà immatriculée, au premier janvier 2017 rien ne changera pour vous@@@. Seul les constructeurs et les importateurs sont dans la tourmente. Pour les fabricants, le premier janvier 2017 signifie l’obligation de développer et construire uniquement des modèles conforme à l’Euro 4. Et les importateurs sont tous préoccupés par l’écoulement des anciennes machines qui sont encore à l’Euro 3. Stijn Vancuyck de la Febiac, nous explique : “pour assurer la vente des modèles restants en Euro 3, le Service Public Fédérale en charge de la mobilité a prévu une série de mesures. Chaque importateur s’attèle à établir des tableaux élaborés reprenant les ventes en 2015 et 2016 de leurs motos Euro 3. Sur base de ces différents listings, le SPF Mobilité accordera une quantité autorisée à la vente entre le premier janvier 2017 et le 31 décembre 2018, et seulement durant cette période transitoire de deux ans“. Les règles imposées par le SPF sont les suivantes: “Le nombre maximal de véhicules ne peut excéder 10% du nombre total de véhicules du même type qui ont été vendus durant les deux années précédentes en Belgique et inscrites pour la première fois à l’immatriculation. Si les 10% correspondent à moins de 100 véhicules, le constructeur peut écouler au maximum 100 véhicules.“ Un exemple fictif va clarifier cette explication. La Yamaha XJR 1300 est un modèle Euro 3. En imaginant que l’importateur D’Ieteren Sport a vendu 70 XJR durant les deux années précédentes, Yamaha ne pourrait vendre en 2017 et 2018 que 7 XJR (10% de 70). Etant donné que ces 7 exemplaires sont inférieures à 100, D’Ieteren Sport pourra donc vendre sur 2017 et 2018, 100 XJR 1300.
La suite de ce reportage à découvrir dans le Moto & Loisirs de ce mois d'aout ...
Texte: Bart De Schampheleire
Photos: Fabrikanten, Febiac
Modifié en dernier par birdy459 le 04 déc. 2016 14:42, modifié 1 fois.
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Ray
- Squadriste Expert
- Messages : 189
- Enregistré le : 14 mars 2011 20:38
Birdy, c'est bien cela en d'autre mots, sauf que pour les cyclos, va voir à la DIV , date limite d'immatriculation que ce soit ancêtre ou autres, c'est le 10/12/16, pour les motos ,sans preuve d'ancienne immatriculation précédente et sans magouilles quelconques , ça ne seras plus possible, maintenant plus rien à voir avec la loi du 27 /11 / 96 , c'est la norme Euro 4 , chacun fait de toute façon comme bon lui semble.
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birdy459
- Squadriste Gold
- Messages : 2849
- Enregistré le : 31 août 2009 21:35
- Localisation : tilff belgique
ray , toutes les motos non immatriculées (peu importe la cylindrée (hors 50 cc ) ne sont plus immatriculable depuis 1996
Conformément à la loi du 27 novembre 1996 modifiant la loi du 21 juin 1985, relative aux
conditions techniques auxquelles doivent répondre tout véhicule de transport par terre
j'avais pas bien compris ta question lorsqu'on en a parler
je veux dire par la que toutes moto non immatriculée ( mais possédant sa demande d'immatriculation avec preuve du payement de la TVA ) ne pouvait déjà plus être immatriculée depuis 1996 pour des raison de pollution et conformité
et que certains petit malins fessait une réimportation comme venant de l'étranger cela ne marche plus il existe une base de données des véhicules non immatriculer en Belgique
donc ex : celui qui a une moto de 1985 1996 (peu importe la cylindrée ) avec sa demande d'immatriculation et bien il peut en faire une cross ou trouver un carnet d'une autre
après cette date la le conformité et la pollution sont du type européen donc cela marche pour l'immatriculation
pour les véhicules déjà immatriculés au moins une fois ,il n y a aucun problème pour l'immatriculation soit en plaque normales soit en plaque O "ancêtres "
Conformément à la loi du 27 novembre 1996 modifiant la loi du 21 juin 1985, relative aux
conditions techniques auxquelles doivent répondre tout véhicule de transport par terre
j'avais pas bien compris ta question lorsqu'on en a parler
je veux dire par la que toutes moto non immatriculée ( mais possédant sa demande d'immatriculation avec preuve du payement de la TVA ) ne pouvait déjà plus être immatriculée depuis 1996 pour des raison de pollution et conformité
et que certains petit malins fessait une réimportation comme venant de l'étranger cela ne marche plus il existe une base de données des véhicules non immatriculer en Belgique
donc ex : celui qui a une moto de 1985 1996 (peu importe la cylindrée ) avec sa demande d'immatriculation et bien il peut en faire une cross ou trouver un carnet d'une autre
après cette date la le conformité et la pollution sont du type européen donc cela marche pour l'immatriculation
pour les véhicules déjà immatriculés au moins une fois ,il n y a aucun problème pour l'immatriculation soit en plaque normales soit en plaque O "ancêtres "
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Ray
- Squadriste Expert
- Messages : 189
- Enregistré le : 14 mars 2011 20:38
Pour tous les amis Squadristes Belges, ATTENTION il ne reste plus que cette semaine pour immatriculer les cyclomoteurs ( 49,9 cc ) après le 10/12 /16 il ne seront plus immatriculables , pour les plus de 49,9 cc , cad Motocyclettes, pour toutes celles n'ayant jamais été immatriculées, vous avez encore jusqu'au 31/12/13/16 , après cette date cela ne seras plus possible non plus, renseignez vous bien que votre moto aie été au moins 1 fois immatriculée, sinon plus possible .