- La moto est immatriculée, cela ne veut pas dire que l'immat' correspond à la moto, je vous laisse imaginer la suite... Si vous achetez, en toute connaissance de cause, une moto sans C.G, rédigez un certificat de vente comportant tous les numéros possibles sur la moto, et attestant de la non-présence de la C.G + copie de la carte d'identité du vendeur + photos (recel de véhicule volé). Ca vous servira aussi pour le dossier F.F.V.E.
- Si la C.G n'est pas au nom du vendeur, ANTS refusera sa mutation, les sauts de C.G ne sont plus admis depuis plusieurs années, de même que le règlement de plusieurs C.G de suite. Votre vendeur doit être le titulaire de la C.G, ou ses héritiers via une attestation notariale. C'est un jeu de piste souvent voué à l'échec..
- Attention également à ceux qui ont fait deux motos avec une et/ou qui ont gardé la C.G et s'en servent pour une autre moto.
- Attention, aussi, disposer de l'attestation F.F.V.E ne veut pas dire que la C.G va suivre. Pour des raisons que je ne connais pas, elle peut parfois vous être refusée ?????
- Moralité, achetez une moto avec sa C.G à jour ou attendez que votre vendeur l'ai faite au risque de louper la transaction. Sinon, ayez conscience que vous n'aurez jamais le sésam, ou que le parcours pourra être semé d'embûches et peut se solder par un échec.
- Une dernière chose, rouler avec une C.G qui n'est pas à son nom, même avec le certificat de vente en poche peut vous valoir une amende pour défaut de mutation dans la mesure où la loi impose un délai pour l'effectuer. Si on peut assurer une moto qu'on vient d'acquérir, l'assureur reste en attente du certificat à votre nom. Les garanties sont-elles maintenues à défaut, je ne sais pas ?
- Une dernière chose, pour effectuer une transaction sur ANTS, la moto doit être assurer, et il faut en justifier, tout autant qu'être titulaire d'un permis de conduire en cours de validité en adéquation avec le véhicule.
Bon courage
