Le tarif des cartes grises de nos anciennes vient-t-il de doubler ?!

sapoxo · Message par **sapoxo** » 08 janv. 2021 23:08

Salut à tous,
Je viens de faire 2 cartes grises d’anciennes trials (Aprilia 312 TXR de 88 et BETA Zéro de 92, les 2 en 4cv fiscaux) sur l’ANTS et j’ai peur d’avoir de mauvaises nouvelles pour nous tous.

Le tarif par CG qui m’est demandé est de 95,76€ ! :hein: :hein: (L’Aprilia avait été faite en 2019 et a coûté 47,76€ à l’époque)
Après avoir fait une simulation du tarif de ma CG sur https://www.service-public.fr/simulateu ... riculation qui m’a donné un tarif de 54,76€, j’ai tout de suite fait une réclamation pensant à un bug (texte de mon message plus bas).

Il m’a été répondu, par un agent ANTS que leur simulateur n’était pas à jour, et que bien que le tarif ½ soit toujours appliqué pour les motos, le tarif ¼ pour les motos de plus de 10 ans n’a plus cours..
Vraisemblablement depuis le 1er janvier de ce que je comprends.

Quelqu’un est-il au courant de quoi que ce soit sur le sujet ?
J’ai beau fouiller sur le net, je ne trouve rien. Ni texte de loi, ni post sur quelque forum que ce soit.

Merci !

Texte de mon message à l’ANTS
«
Bonjour,
Je ne comprends pas le tarif qui m'est demandé pour cette carte grise. Ce dernier me parait excessif.
Voici le détail :

Taxe régionale (Y1) 82,00 €
Taxe dév formation professionelle (Y2) 0,00 €
Malus CO2 (Y3) 0,00 €
Taxe < 36 CV (Y3) 0,00 €
Taxe fixe (Y4) 11,00 €
Redevance pour acheminement (Y5) 2,76 €
Total (Y6) 95,76 €

Quand j'utilise votre service de calcul du coût de carte grise avec le lien suivant : https://www.service-public.fr/simulateu ... riculation
J'obtiens un tarif tout à fait cohérent qui me paraît en adéquation avec ce véhicule :

Y1 - Taxe régionale :41,00 €
Y2 - Majoration véhicule de transport :0,00 €
Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme :0,00 €
Y4 - Taxe fixe :11,00 €
Y5 – Redevance d'acheminement :2,76 €
Y6 - Taxes à payer :54,76 €

54,76€ au lieu de 95,76€ donc.

Pouvez-vous, s'il vous plait, faire le nécessaire afin que ce bug vraisemblable soit corrigé ? En vous remerciant par avance. Cordialement
»

gilles27 · Message par **gilles27** » 20 janv. 2021 22:26

C est la surprise du début d'année , le 50% au dela de 10 ans pour les motos a été supprimé. Il reste valable pour les voitures ( dont le coût du cheval est double )

sapoxo · Message par **sapoxo** » 21 janv. 2021 01:10

Merci pour ta réponse

Oui, ça semble confirmé par 2 autres cartes grises que j'avais en retard et que je viens de mettre à jour. Ouch

gillesktm · Message par **gillesktm** » 11 mars 2021 12:08

bonjour a tous
je voudrais acheter un 125 année 1977.
je me perd dans les document.
ce qu'il me faut a la vente ce que me donne le vendeur.
et quelle document pour faire immatriculation papier a fournir.

j'ai crue aussi comprendre qu'il faut assurée la moto pour faire la demande d'immatriculation et oui
les chose on bien changer. surtout si la moto ne roule pas pour restauration.
(faut il passer par un prestataire).

merci de vos réponse

bessolles · Message par **bessolles** » 11 mars 2021 15:10

Salut les cartes grise le mieux c'est de passer par la FFVE tout est expliquer sur le site mais sache que ce n'est pa simple surtout si tu n'a aucun document ?
Mais rien d'impossible a qui c'est attendre et être pacien . le dossier ffve fait toi méme et la carte grise qui sen suis par un professionnel .
j'ais réussit pour mon B P S reçu ce jour .
petite astuce comme je ne posséder pa de certificat de cession je me suis adresser a mon réparateur et concessionaire qui me la fait a titre priver ?
bonne chance ?

Lucco · Message par **Lucco** » 11 mars 2021 15:15

Bonjour.
- remplir le certificat de vente CERFA 15xx habituel
- barrer la CG avec date de vente.
- numériser en PDF (ou jpg <900 ko) le CERFA acheteur et la CG, numériser une attestation de domicile de moins de 6 mois, numériser une pièce d'identité valide).
- se connecter sur l'ANTS (il faut un compte ou mieux encore utiliser France Connect) et lancer la procédure de changement de propriétaire ; à un moment, le système va proposer d'abandonner si pas de code de cession, c'est mal conçu au plan ergonomique, mais çà ne pose pas de problème, continuer la procédure comme si de rien n'était.

Bien évidemment, si la personne qui te vend la Katoche fait elle-même la cession en ligne via l'ANTS, tu auras le fameux code de cession, et tu obtiens ta CG provisoire en 10 minutes (testé en juillet avec une autre KTM, décidément ...)

On ne m'a encore JAMAIS demandé de justifier de l'assurance des motos lors des changements, et ma dernière CG est pour une autre KTM, en janvier, donc avec le doublement du tarif à la clef.
Toujours être courtois avec les personnes de l'ANTS, et çà se passera bien.

sapoxo · Message par **sapoxo** » 12 mars 2021 01:34

gillesktm a écrit :bonjour a tous
je voudrais acheter un 125 année 1977.
je me perd dans les document.
ce qu'il me faut a la vente ce que me donne le vendeur.
et quelle document pour faire immatriculation papier a fournir.

j'ai crue aussi comprendre qu'il faut assurée la moto pour faire la demande d'immatriculation et oui
les chose on bien changer. surtout si la moto ne roule pas pour restauration.
(faut il passer par un prestataire).

merci de vos réponse

Salut,

Lucco a plutôt bien résumé la procédure. Si tu es rigoureux et à l'aise en informatique, aucun intérêt de passer par un prestataire, c'est une dépense inutile.
En revanche, il m'est arrivé que différents dossiers soit bloqués le temps que je fournisse une preuve d'assurance (carte verte).
Si tu as un code de cession ANTS, comme le dit Lucco, c'est instantané, aucun justificatif à fournir (ni certificat de cession, ni carte grise, ni carte verte..)
En revanche, sans code de cession, il faut fournir les scans de tous les docs cités par Lucco (certif de cession cerfa 15776, etc..), plus la 'Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule" cerfa 13750 et, à priori, la carte verte d'assurance (peut-être que des fois ça passe à l'as pour cette dernière comme semble le suggérer Lucco). Tu trouveras sans souci les différents CERFA sur le net.

En résumé, pour une cession papier le vendeur a l'obligation de te fournir :
- La carte grise barrée, signée de lui à la date de la vente
- L'exemplaire destiné à l’acquéreur du certificat de cession (cerfa 15776) rempli, daté et signé par les 2 parties
- Le certificat de non gage de la moto (tu peux aussi aller sur https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/home avec les infos de la carte grise pour vérifier la situation administratives du véhicule)
- Et accessoirement la moto qui va avec. La tête farcie de tous ces papelards, tu pourrais en oublier le principal :clin:

Les autres documents à fournir à l'ANTS sont de ton ressort.

Si le vendeur est à l'aise en informatique, il peut faire la déclaration de cession directement sur l'ANTS. Auquel cas, pour reprendre Lucco, plus aucun papier n'est nécessaire. Il doit juste te fournir un code de cession qui, à lui seul, te permet, avec les infos de la carte grise qu'il t'aura forcément donnée, de procéder au changement de proprio.
Attention !! Ce code de cession n’apparaît qu'une fois lors de la procédure, impossible d'aller le récupérer ensuite, donc il faut bien le noter à ce moment là, ou le prendre en photo pour éviter la boulette. Sinon, c'est retour à la case départ et tu serais obligé de faire la démarche en standard avec tous les papiers.
Voilà, j'espère que c'est plus clair pour toi.
Bon courage !

yaktrial · Message par **yaktrial** » 12 mars 2021 06:15

bonjour
personnellement j'ai fait pas mal de carte grise sur l'ants depuis qu'il y a ce system et je n'ai jamais eut a fournir d'attestation d'assurance
il y a juste a cocher la case "j'atteste sur l'honneur que le véhicule est bien assurer "
c'est d'ailleurs principalement pour cette raison que je ne passe pas par un prestataire qui lui ne lance pas la procédure si on ne présente pas la carte verte :hein: