Carte grise pour moto immatriculée

[cador]

ok :clin:

[swm 29]

salut
je t'ai envoyé un message sur ton courriel
jc

[cador]

bonjour
pour serge, normalement un prestataire de service ne te demande pas tout ces documents
par contre il va te demander un certificat d'assurance
mon assurance ne me délivre pas de certificat sans carte grise et le prestataire ne fait pas de demande de cg sans assurance ,le serpent se mord la queue :hehe: :hehe:

o Dédé, je voie l'ancien proprio samedi il va me faire un photocop de sa pièce d'identité et faire un certificat de cession manuscrit en expliquant pourquoi il n'a pas fait de cg
moto qu'il a lui même récupéré sans cg

j'espère récupérer une cg pour rouler a taupon

jc

Bonjour, j'ai le même souci avec l'ants qui ayant fourni tous les documents demandés me réclame cette attestation sur l'honneur de l'ancien propriétaire..........
peut-on te joindre ?

[swm 29]

salut

reçu ce jour la carte grise :clin: :clin:
pour le coup c'est du vraiment express

jc

[THIERRY]

Salut Jackii, appelle moi pour en parler si tu veux. :clin:

[JAKII]

J'ai tous ces documents, je croise les doigts, d'après la FFVE c'est facile .

Mais bon .......... rien n'est facile en ce moment :rolleyes:

[swm 29]

moi a ta place j'oublierai de leur indiqué que la moto viens d'espagne

tu es parti pour
un certificat d'importation
un quitus fiscal et bien d'autre chose encore, ou peut être que je me trompe
fait au plus simple
jc

[JAKII]

J'espère avoir la même chance avec la Montesa , j'ai envoyé le dossier complet FFVE, je suis en attente du retour pour attaquer les procédures ANTS, je ne sais pas si je dois confier le dossier à un prestataire agréer :rolleyes:



J'ai les CERFA, la copie du certificat d'immatriculation espagnol et l'acte de cession du "gestrato" avec traduction assermentée.

J'ai même la copie du dernier contrôle technique espagnol (ITV).

[swm 29]

salut
je viens de recevoir mon certificat provisoire d'immatriculation ,très rapide une journée après l'envoi du justificatif

justificatifs ants:
ffve
cerfa:15776
cerfa:13750
justificatif domicile (edf gaz )
photo- cop pièce identité
lettre manuscrite du vendeur avec photo-cop recto verso de sa pièce d'identité

jc

[swm 29]

merci riri 16
je poursuis la procédure comme ils me le demandent ,la suite la semaine prochaine :clin:

jc

[Super_riri16]

Bonjour,
Pour l'assurance j'ai été confronté en 2020 à ce problème.
Sans immatriculation pas d'assurance pour la majorité des assureurs classiques . C'est lier à une lois qui est sorti en 2012 il me semble dans le code des assurances.
Mais il existe des courtiers en assurance spécialisée dans les véhicules de collection qui le font.
SM3a (www.sm3a.fr) m'ont aidé sur cette situation.
Ils établissement un assurance provisoire avec le numéro de cadre puis des réception de l'immatriculation , ils établissement l'assurance définitive.

Pour l'ouverture sur l'ants du dossier, si l'on utilise leur procédure standard avec l'assistance, ça dérape toujours . Il faut utiliser la procédure autre demande , elle permet de fournir manuellement les documents. Il faut leur fournir le minimum légal : le certificat ffve, le justif de domicile, le CERFA 15776*01 ou une preuve de propriété, le CERFA 13750*05, le justif d'identité et si demandé l'assurance.
Pour la zone immatriculation donner un numéro bidon comme A000000A. Lors de la validation un message d'erreur s'affichera, mais il faut valider quand même, et la le dossier "autre demande" sera validé. L'ants demandera sûrement l'assurance et cela devrait être suffisant.
Mon expérience : première demande en standard avec plein de documents ,puis prise de tête et 9 mois après supression de ma demande par l'ants.
Recréation en autre demande dans la même journée , trois semaines plus tard carte grise après m'avoir demande une assurance.

Si besoin j'ai fait une procédure. Je peu vous la faire suivre si vous voulez
Bon courage
Riri

[rapetou]

Ok,c'est pour cela que je t'ai posé la question.Moi pour ne plus être emm...dé par l'ANTS,je préfére payer une quarantaine d'euros et dingo.pour l'assurance ,mon assureur me fait un certificat provisoire et je lui fait parvenir la photocopîe du carton une fois établi.C'est donc l'ANTS qui met les batons dans les roues.
Serge

[swm 29]

bonjour
pour serge, normalement un prestataire de service ne te demande pas tout ces documents
par contre il va te demander un certificat d'assurance
mon assurance ne me délivre pas de certificat sans carte grise et le prestataire ne fait pas de demande de cg sans assurance ,le serpent se mord la queue :hehe: :hehe:

o Dédé, je voie l'ancien proprio samedi il va me faire un photocop de sa pièce d'identité et faire un certificat de cession manuscrit en expliquant pourquoi il n'a pas fait de cg
moto qu'il a lui même récupéré sans cg

j'espère récupérer une cg pour rouler a taupon

jc

[O Dédé]

Salut Jean-Charles.
Comment tu vas fournir la pièce d’identité du vendeur, je croyais qu’il était interdit de faire des copies des documents de ce type ?
L’ANTS nous demanderait de nous mettre hors la loi ?
O’Dédé

[rapetou]

Bonjour
Et si tu passes par un prestataire ,est ce que l'on va te demander tous ces documents ?
Serge