Carte grise pour moto immatriculée
Modérateur : THIERRY
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Hello Lucco.
Je vais faire appel à un collègue de la gendarmerie pour savoir s'il a accès au SIV (service identification des véhicules) et peut m'obtenir les éléments de la CG (nom et adresse du propriétaire, date de mise en circulation...); ça aidera déjà à savoir ou je me mets les pieds.
Merci pour ta réponse très complète.
David
Je vais faire appel à un collègue de la gendarmerie pour savoir s'il a accès au SIV (service identification des véhicules) et peut m'obtenir les éléments de la CG (nom et adresse du propriétaire, date de mise en circulation...); ça aidera déjà à savoir ou je me mets les pieds.
Merci pour ta réponse très complète.
David
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si ! si c'est le premier dossier FFVE, a un moment donné, la FFVE doit envoyer un email pour authentifier l'adresse. ils y font allusion dans le SMS. mais ça ne fonctionne pas a tous les coups. Un mail à secretariat@ffve.org pour s'en assurer c'est le mieux.
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Bonjour.
Une bonne nouvelle pour débuter la semaine : je viens d'obtenir ma carte grise pour ma RX 1985 !
Je vous fais donc un résumé des démarches suivies.
Au total, cela a pris 1 mois côté FFVE (vacances d'été) et 2 mois et demi côté ANTS.
- en ce qui concerne le dossier FFVE, je vous encourage à présenter une moto "sur-équipée" en éléments de sécurité aussi proches que possibles des normes actuelles : rétroviseur gauche, bloc phare, support de plaque arrière conforme, commodos conformes, compteur de vitesse, klaxon. Bien faire des photos de tous ces éléments réellement mis en place. Donner toutes indications complémentaires utiles à la FFVE, en n'oubliant pas qu'iils ne verront pas "en vrai" votre moto et qu'il faut donc les aider du mieux possible à juger de la validité de votre demande. Tirer (imprimer) ces photos et les mettre dans le dossier transmis à la FFVE.
- côté ANTS, être patient : je ne les ai pas houspillés pour savoir où en était ma demande, et j'ai eu la bonne surprise de voir que le dossier avait été accepté, c'est d'autant appréciable dans les conditions actuelles. Ce qui me semble le plus important, c'est que la moto n'avait - réellement - jamais été immatriculée en France, et, par conséquent, il n'existait pas pour elle de CG fantôme qui semble bloquer la procédure.
Je ne sais même pas si je dois faire fabriquer une plaque des mines françaises ? Qu'en pensez-vous ? Avez-vous une adresse pour cela si nécessaire ?
Bonne journée
Une bonne nouvelle pour débuter la semaine : je viens d'obtenir ma carte grise pour ma RX 1985 !
Je vous fais donc un résumé des démarches suivies.
Au total, cela a pris 1 mois côté FFVE (vacances d'été) et 2 mois et demi côté ANTS.
- en ce qui concerne le dossier FFVE, je vous encourage à présenter une moto "sur-équipée" en éléments de sécurité aussi proches que possibles des normes actuelles : rétroviseur gauche, bloc phare, support de plaque arrière conforme, commodos conformes, compteur de vitesse, klaxon. Bien faire des photos de tous ces éléments réellement mis en place. Donner toutes indications complémentaires utiles à la FFVE, en n'oubliant pas qu'iils ne verront pas "en vrai" votre moto et qu'il faut donc les aider du mieux possible à juger de la validité de votre demande. Tirer (imprimer) ces photos et les mettre dans le dossier transmis à la FFVE.
- côté ANTS, être patient : je ne les ai pas houspillés pour savoir où en était ma demande, et j'ai eu la bonne surprise de voir que le dossier avait été accepté, c'est d'autant appréciable dans les conditions actuelles. Ce qui me semble le plus important, c'est que la moto n'avait - réellement - jamais été immatriculée en France, et, par conséquent, il n'existait pas pour elle de CG fantôme qui semble bloquer la procédure.
Je ne sais même pas si je dois faire fabriquer une plaque des mines françaises ? Qu'en pensez-vous ? Avez-vous une adresse pour cela si nécessaire ?
Bonne journée
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- Squadriste Confirmé
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Bonjour a tous . J'ai confié ma demande de carte grise de collection a un pro/garage que je connais et qui me fais avoir mes c grise en 24h sans problème . Le dossier de la FFVE était nickel puisque j'ai eu le certificat en 2 mois .l'ANTS a bien réceptionné le dossier mais ça ne se passe pas comme pour une CG normal . 1 mois qu'elle a été déposé . Je suis retourne voir le garage et la secrétaire m'a montré l'écran du dépôt .Mention pour 4 demandes de CGC de proprios différents " Dossiers en instruction" alors que la Fédé a approuvé les dossiers . Cela aurait dû passer comme une lettre à la poste ou aussi vite qu'une CG normale
. Eh bien NON ! . Donc début d'année .....LRAR a l'ants .Ils se fiche de notre gue... et de quel droit ?.
. Eh bien NON ! . Donc début d'année .....LRAR a l'ants .Ils se fiche de notre gue... et de quel droit ?.
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- Squadriste Gold
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- Enregistré le : 21 sept. 2009 13:45
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Les délais chez ANTS sont parfois inquiétants du moment où il faut appliquer un traitement manuel à la carte grise.
Par exemple, presque trois mois d'attente pour une Cagiva de 1987 parce que le numéro de série ne comportait que cinq chiffres et/ou que le dernier mouvement était trop ancien...
La demande avait été faite chez un professionnel qui avait un plein classeur de demande en attente de traitement, notamment pour des véhicules anciens. (En fait, même les pro ne savent pas vraiment pourquoi c'est si long parfois !)
Il ne faut donc pas forcément s'en faire
Lors de derniers temps en préfectures, je me souviens de la modification d'un numéro de série de 250 KLX pour qu'il correspondent à la nomenclature.
Le type mine et des zéros avaient été ajouté en début (çà donnera peut-être une explication à certains).
Par exemple, presque trois mois d'attente pour une Cagiva de 1987 parce que le numéro de série ne comportait que cinq chiffres et/ou que le dernier mouvement était trop ancien...
La demande avait été faite chez un professionnel qui avait un plein classeur de demande en attente de traitement, notamment pour des véhicules anciens. (En fait, même les pro ne savent pas vraiment pourquoi c'est si long parfois !)
Il ne faut donc pas forcément s'en faire
Lors de derniers temps en préfectures, je me souviens de la modification d'un numéro de série de 250 KLX pour qu'il correspondent à la nomenclature.
Le type mine et des zéros avaient été ajouté en début (çà donnera peut-être une explication à certains).
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- Squadriste Confirmé
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Attention ! . Je viens d'en faire les frais .....
Résultats ....pas de CGC a jamais . J'ai bien eu mon attestation pour l'ANTS mais la fédé a notifiée un N° d'immat qui apparaissait dans le dossier . Et donc l'ANTS ne veut que traiter une CG normal . Chose impossible puisque carte grise perdue par l'ancien proprio et lui même DCD . Donc ,en montré le moins possible . Finalement l'honnêteté ne paye pas toujours.
Résultats ....pas de CGC a jamais . J'ai bien eu mon attestation pour l'ANTS mais la fédé a notifiée un N° d'immat qui apparaissait dans le dossier . Et donc l'ANTS ne veut que traiter une CG normal . Chose impossible puisque carte grise perdue par l'ancien proprio et lui même DCD . Donc ,en montré le moins possible . Finalement l'honnêteté ne paye pas toujours.
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- Squadriste Expert
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Ceci ne fait que confirmer ce qui avait été indiqué par d'autres participants à ce fil : si la moto a une immatriculation, l'obtention est impossible, sauf si l'on remonte la chaîne des anciens propriétaires en réalisant les changements de cH successifs. Par ailleurs, honnêteté ou pas, le SIV connaît les numéroés de stie appariés avec la CG, alors ... le résultat serait le même.
Et je compatis, car ma "83" a une immat', elle risque de devenir une "cross" ce sera moins stressant.
Et je compatis, car ma "83" a une immat', elle risque de devenir une "cross" ce sera moins stressant.
- Super_riri16
- Squadriste Gold
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- Enregistré le : 15 mars 2012 00:44
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Bonjour
Je suis exactement dans le même cas pour mon Hercules.
Certif FFVE en règle , l'ants m'a suggéré soit de demander à mon vendeur de refaire la carte grise ou de faire un dépôt de plainte. Car pour eux il y avait une immat.
Mon vendeur étant un ami, j'ai choisi dans un premier temps la première solution ,alors que le gestionnaire du dossier me certifiait qu'il aiderait si je lui fournissais son mumero de dossier, bien que je lui avait bien signifié que pour lui aussi il serait confronté au même problème que moi, étant donné que c'est une machine qu'il avait acheté il y a 12 ans par petite annonce sur la vie de la moto sans CG. Et paf ! depuis mon dossier est bloqué.
Donc mon ami c'est adressé à un pro et même problème dossier bloqué. Surpris ? Mon bien sûr je m'en doutais un peu, mais j'ai voulu faire confiance à l'ants. Je précise au cas où , que nous avons répondu à toutes leurs exigences jusqu'à leur fournir une assurance. Pratique bien sûr pour une machine sans immat, mais ont l'a fait
J'ai pu avoir l'immat de la machine enregistrer dans le dossier de l'ants, ce qui m'a permis de remonter un peu sur son histoire.
Immatriculée en 78, elle a été vendu en 81 a un acheteur étranger inconnu, surment italien vu l'adresse du proprio proche de l'Italie, qui ne l'a jamais fait immatriculé. Et merdouille ça sent les embrouilles ! .
Puis retour en France mais sans date précise. Le vendeur qui est toujours associé à la carte grise après recherche est DCD depuis deux ans. Paix a lui .
Mais l'ants m'a indiqué que cela ne changait rien car la moto avait été vendu et que c'est le nouveau proprio qui aurait dû finir les papiers. Ha! Ces Italien ..aie pas sur la tête !
Ma demande date depuis avril dernier , en juillet je reçois un SMS m'indiquant que mon dossier était toujours en cours, ha ! Ben me v'là rassuré ! Suite je suppose a l'ouverture du dossier de mon ami? .
Après plusieurs relances auprès du pro de mon ami rien ne bouge , et lui même ne comprends pas ,car c'est la première fois qu'il voit ça et ceux malgré moultes relances restées sans réponse.
Comme cela ne fonctionne pas , je voudrais appliquer la deuxième solution avec la procédure de plainte pour leur faire parvenir puisque c'est une autre solution que l'ants m'avait conseillé, mais sans certitude que cela fonctionne vu que le premier tuyau était percéMais sans avoir la main sur mon dossier , impossible de faire parvenir le document, forcément !
Depuis je leur écris régulièrement sur une adresse que m'a indiqué le pro, mais toujours sans réponse , mi zut ni m..de. , alors j'insiste régulièrement.
Bien sûr la FFVE ne peut pas faire grand chose. Mais aujourd'hui cela pose un grand problème plus général ,car au delà de mon cas personnel, pour avoir un certificat FFVE, il faut restaurer la machine et ce n'est qu'une fois que ce dossier est validé FFVE, qu'une demande peut être faite à l'ants qui vous dit que la CGC peut être validée ou pas, .......Une vrai loterie !! ..... J'aime pas les loteries
Cette politique pervers n'incite plus à sauver notre patrimoine mécaniques anciennes au sens large , moto auto camion etc ...
Beaucoup ont critiqué les fonctionnaires de proximité , mais depuis qu'une poignée de technocrates ont décidé de privatiser certains services , l'état n'apporte plus ce qui s'appelle un vrai service public de proximité , c'est un fait et pas que sur les CGC.
Peut être une action collective au travers de la FFVE ou du club pourrait il faire bouger les choses. car sans cela l'utilité du certificat de la FFVE est remis en question, ou parmis VOUS, lecteurs avez vous des contacts avec une personne de l'ants , car rien ne remplace le véritable contacte humaine, mais surtout pas un site avec un formulaire informatique froid et incipide.
Mais je reste optimiste je continuerai à plaider ma cause auprès de l'ants aussi farouchement qu'un pitbulls accroché rageusement à un sac a main de vielle dame
Si non deux autres solutions s'offrent à moi , attendre que mon dossier disparaisse dans les six mois, car sans mouvement ils sont automatiquement clôturés dixit le pro et redemande avec plainte et tout le tralala, ou jouer au loto avec un autre cadre et un autre numéro avec re FFVE et re tralala.
Sûr qu'il ne faut pas être pressé et moi qui voulais rouler avec au CDF en 2020 , mais que tu es naïf mon Riri ! Et Covid est passé par là , mais ça c'est une autre histoire.
J'espère vous avoir un peut diverti avec mes malheurs et que cette expérience qui n'est pas fini vous aidera dans vos choix future.
Bon Noël à tous et même à ceux de l'ANTS
Un Riri un peut très agaçé
Je suis exactement dans le même cas pour mon Hercules.
Certif FFVE en règle , l'ants m'a suggéré soit de demander à mon vendeur de refaire la carte grise ou de faire un dépôt de plainte. Car pour eux il y avait une immat.
Mon vendeur étant un ami, j'ai choisi dans un premier temps la première solution ,alors que le gestionnaire du dossier me certifiait qu'il aiderait si je lui fournissais son mumero de dossier, bien que je lui avait bien signifié que pour lui aussi il serait confronté au même problème que moi, étant donné que c'est une machine qu'il avait acheté il y a 12 ans par petite annonce sur la vie de la moto sans CG. Et paf ! depuis mon dossier est bloqué.
Donc mon ami c'est adressé à un pro et même problème dossier bloqué. Surpris ? Mon bien sûr je m'en doutais un peu, mais j'ai voulu faire confiance à l'ants. Je précise au cas où , que nous avons répondu à toutes leurs exigences jusqu'à leur fournir une assurance. Pratique bien sûr pour une machine sans immat, mais ont l'a fait
J'ai pu avoir l'immat de la machine enregistrer dans le dossier de l'ants, ce qui m'a permis de remonter un peu sur son histoire.
Immatriculée en 78, elle a été vendu en 81 a un acheteur étranger inconnu, surment italien vu l'adresse du proprio proche de l'Italie, qui ne l'a jamais fait immatriculé. Et merdouille ça sent les embrouilles ! .
Puis retour en France mais sans date précise. Le vendeur qui est toujours associé à la carte grise après recherche est DCD depuis deux ans. Paix a lui .
Mais l'ants m'a indiqué que cela ne changait rien car la moto avait été vendu et que c'est le nouveau proprio qui aurait dû finir les papiers. Ha! Ces Italien ..aie pas sur la tête !
Ma demande date depuis avril dernier , en juillet je reçois un SMS m'indiquant que mon dossier était toujours en cours, ha ! Ben me v'là rassuré ! Suite je suppose a l'ouverture du dossier de mon ami? .
Après plusieurs relances auprès du pro de mon ami rien ne bouge , et lui même ne comprends pas ,car c'est la première fois qu'il voit ça et ceux malgré moultes relances restées sans réponse.
Comme cela ne fonctionne pas , je voudrais appliquer la deuxième solution avec la procédure de plainte pour leur faire parvenir puisque c'est une autre solution que l'ants m'avait conseillé, mais sans certitude que cela fonctionne vu que le premier tuyau était percéMais sans avoir la main sur mon dossier , impossible de faire parvenir le document, forcément !
Depuis je leur écris régulièrement sur une adresse que m'a indiqué le pro, mais toujours sans réponse , mi zut ni m..de. , alors j'insiste régulièrement.
Bien sûr la FFVE ne peut pas faire grand chose. Mais aujourd'hui cela pose un grand problème plus général ,car au delà de mon cas personnel, pour avoir un certificat FFVE, il faut restaurer la machine et ce n'est qu'une fois que ce dossier est validé FFVE, qu'une demande peut être faite à l'ants qui vous dit que la CGC peut être validée ou pas, .......Une vrai loterie !! ..... J'aime pas les loteries
Cette politique pervers n'incite plus à sauver notre patrimoine mécaniques anciennes au sens large , moto auto camion etc ...
Beaucoup ont critiqué les fonctionnaires de proximité , mais depuis qu'une poignée de technocrates ont décidé de privatiser certains services , l'état n'apporte plus ce qui s'appelle un vrai service public de proximité , c'est un fait et pas que sur les CGC.
Peut être une action collective au travers de la FFVE ou du club pourrait il faire bouger les choses. car sans cela l'utilité du certificat de la FFVE est remis en question, ou parmis VOUS, lecteurs avez vous des contacts avec une personne de l'ants , car rien ne remplace le véritable contacte humaine, mais surtout pas un site avec un formulaire informatique froid et incipide.
Mais je reste optimiste je continuerai à plaider ma cause auprès de l'ants aussi farouchement qu'un pitbulls accroché rageusement à un sac a main de vielle dame
Si non deux autres solutions s'offrent à moi , attendre que mon dossier disparaisse dans les six mois, car sans mouvement ils sont automatiquement clôturés dixit le pro et redemande avec plainte et tout le tralala, ou jouer au loto avec un autre cadre et un autre numéro avec re FFVE et re tralala.
Sûr qu'il ne faut pas être pressé et moi qui voulais rouler avec au CDF en 2020 , mais que tu es naïf mon Riri ! Et Covid est passé par là , mais ça c'est une autre histoire.
J'espère vous avoir un peut diverti avec mes malheurs et que cette expérience qui n'est pas fini vous aidera dans vos choix future.
Bon Noël à tous et même à ceux de l'ANTS
Un Riri un peut très agaçé
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- Squadriste Confirmé
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- Enregistré le : 19 sept. 2020 12:42
Salut j'ai pensé aussi à chercher une épave avec CG claire et nette puis soit tout remonter sur ce cadre ou faire à mon idée ............Il est vrai que le contact visuel arrivait à adoucir la situation . Nombres de demandeurs se gaussent en disant trop façilement ( ah ben j' comprend pas ,moi il y a 3 ans j'l'ai eu en une heure) .Ouai c'était la préfèc .