Achat moto sans CG en Italie et imat en France

TOUBI or not TOUBI

Modérateur : THIERRY

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Azura83
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Message par Azura83 »

Bonjour a tous

Y a t il une bonne âme qui serait me dire si il est il possible d'acheter une moto d'enduro de 1980 en Italie et de la faire ensuite immatriculer en France ?
Si oui que doit me fournir comme documents le vendeur et qu'elle est ensuite la démarche à suivre en France ?

Merci pour vos lumières
JUJU rs
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Message par JUJU rs »

Toute est possible, mais le plus simple acquérir la moto en Italie, faire les démarches italienne et en France la passer a la F.F.V.E.
Avec l'année du modèle le numéro de série, numéro de moteur et le type de la moto relativement simple et rapide depuis 6/7 mois.
Tu peux nous en dire plus , la marque et le modèle ?
TGM
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Message par TGM »

bonjour une question ci la moto na jamais était importée en France, on fait comment ?
tgm/michel
JUJU rs
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Message par JUJU rs »

Si la moto n’a jamais été homologué en France , plus facile maintenant, tu dois récupérer le type et avec le non commercial de ta moto les numéros évoqués plus haut c’est plus simple maintenant avec la F.F.V.E

Je peux compléter les renseignements en M.P.
Modifié en dernier par JUJU rs le 03 mai 2020 20:44, modifié 1 fois.
Azura83
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Message par Azura83 »

Merci JUJU pour ces infos

je me posais simplement la question car j'ai vu des annonces en Italie pour des KTM GS dans ce cas mais pas la moto que je recherche pour le moment
Pour info je recherche une SWM TF3
JUJU rs
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Message par JUJU rs »

Tu cherches une TF3 125/250 ?
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ricounet
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Message par ricounet »

Pour l’avoir fait résament, il est préférable d’avoir la carte grise mais si tu as pas ( ce qui était mon cas)il te faut obtenir du vendeur un certificat de vente ( même manuscrit)avec le modèle, l’année, numéro de série indiquées, pour déjà en cas de contrôle sur la route, justifié que la moto et a toi ( pas volé) et il te servira pour le dossier FFVE
Après, suivre la procédure de la FFVE pour obtenir une carte grise de collection, aller aux impôts pour le quitus, photos, ext …
Moi j’ai surtout galéré après sur le site d'ANTS ( ils me demandait la carte grise dans le dossier véhicule d’occasion et bloquai mon inscription), il faut prendre véhicule neuf importé, remplir le document d’importation ( si possible trouvé le certificat d’homologation d’époque) et indiqué dans les commentaires que ces pour un véhicule de collection, et une foi que tu as un numéro de dossier ils vont te contacter pour d’éventuelles documents complémentaires
et surtout de la patience !
Modifié en dernier par ricounet le 04 mai 2020 10:02, modifié 1 fois.
Asterix
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Message par Asterix »

surtout pour le certificat de vente ne pas oublié le kilométrage qui doit être supérieur à 6000kms sinon quand tu demanderas le quitus fiscal aux impôts ce sera 20% de TVA à acquiter !
Qu'importe la monture, le plaisir est dans le chemin
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Doudou77
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Message par Doudou77 »

Il y a 10 ans, il fallait un acte notarié confirmant la radiation du véhicule du fichier italien des cartes grises.

Toujours d'actualité ?
Doud Factory Racing
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ricounet
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Message par ricounet »

Je n'ai pas eu cette demande ,en revanche il faut prouver que le véhicule et prévu pour circuler sur la route pour la faire immatriculer en France, mais si tu n'as pas la carte grise , tu peux consulter le fichier d’immatriculation italienne ( s'il y a le numéro d’immatriculation sur la moto), sens cela il faudra trouver le certificat d’homologation de l’époque ou une attestation
Pour l’avoir fait , c’est trop compliqué a obtenir , la prochaine si elle a pas de carte grise je ne prend pas
Modifié en dernier par ricounet le 04 mai 2020 15:15, modifié 1 fois.
JUJU rs
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Message par JUJU rs »

La Simplicité, faire une demande à la F.F.V.E. avec un titre de circulation égaré par le ou les précédents propriétaires, la démarche administrative avec les documents italien bien compliqué.

Les PUCH étaient immatriculés en France avec des cartons B.P.S. aujourd'hui la F.F.V.E. prend en compte avec la marque et modèle conforme a la moto.
Azura83
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Message par Azura83 »

Merci ricounet pour ton retour d'expérience et effectivement ça ne fait pas vraiment envie de se lancer dans cette galère je crois que je vais acheter Gaulois !! Mais je me doutais un peu que ce n'était pas simple d'ou ma question.
JUJU rs vu la rareté de ces motos je ne vais pas faire le difficile donc 125 ou 250 peu importe et puis les deux me plaisent de toutes façons...
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