Telecartegrise
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Cela peux arriver, pour ma Puch Frigerio, je suis aller faire une carte grise collection et suis revenu avec une carte grise normal, le gus avait oublié de mentionner "collection" dans la rubrique appropriée...
Mais cela ne me gène pas !!!
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Salut,enduro_1980 a écrit :Est ce que certains ont fait leur demande de carte grise collection (dossier ffve) sans aller en prefecture et en utilisant le service internet telecarte grise.
Le SIV n'est ouvert que pour les véhicules neufs avec papiers de l'importateur officiel français ou pour les véhicules d'occasion précédemment immatriculés en France. Pour toutes les autres opérations, il faut passer par la préfecture.
A+
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Dommage, ca aurait ete plus simple. Je fais des cartes grises collection depuis plusieurs annees a la pref de l'Aube et l'autre jour 2 demandes ont ete refusees par des employees qui les ont delivrees dans le passe. Ils semblent que la ffve sont au courant car elle aborde le sujet sur son site.
Attestation motocyclette refusée en préfecture : Genre MTT2 et MTL
Un certain nombre de collectionneurs se plaignent d'avoir vu leur demande de CGC avec une attestation FFVE pour une motocyclette au motif que le (s) genre(s) MTT2 et MTL n'existent pas.
Ces genres sont pourtant repris dans l'arrêté 9 Février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules,, modifié par l'Arrêté du 09 Juin 2010, et figurant à l'ANNEXE 5 : LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES.
Il faut insister.
Attestation motocyclette refusée en préfecture : Genre MTT2 et MTL
Un certain nombre de collectionneurs se plaignent d'avoir vu leur demande de CGC avec une attestation FFVE pour une motocyclette au motif que le (s) genre(s) MTT2 et MTL n'existent pas.
Ces genres sont pourtant repris dans l'arrêté 9 Février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules,, modifié par l'Arrêté du 09 Juin 2010, et figurant à l'ANNEXE 5 : LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES.
Il faut insister.
SoCal VMX - adieu California, bonjour Ardeche
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Alors là, c'est le comble: aujourd'hui, il n'existe que trois types DRIRE pour les motos, soit MTL (pour les plus de 50 et les moins de 125cc de moins de 15CV) et MTT1 pour les motos de - de 34CV (et un rapport poids/puissance spécifique) puis MTT2 pour toutes les autres motos. Les anciennes appellations étaient MTL3 pour les 125 et MTTE pour les autres motos. Quel est donc le problème?